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Écrits, imprimés

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Cote : 4E14 - Dates : 1735-1898

Analyse : Documents divers :
Procès-verbaux d'écouages. 1736-1898
Ordonnances sur requêtes portant autorisation d'inhumer les protestants. 1755-1790
Inexistance des registres de décès des catholiques romains dans l'île de Guernesey. 1787
Minutes de justice de paix constatant des décès accidentels. 1803-1842

Série : E - Etat civil (Dunkerque, Petite-Synthe, Rosendaël, Malo-les-Bains)
Sous-série : 4E - Décès - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement

Communicable en : 1898


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