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Cote : 4S8 - Dates : 1891-1897

Analyse : Conseil municipal. - Délibérations : registre (1er octobre 1891 - 1897) Double du 4S9 sans 1898-1899..

Série : S - Fonds publics déposés
Sous-série : 4S - Malo-les-Bains - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/01/1970
Ancienne cote : 1 D 1

Communicable en : 1897