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Cote : 4S9 - Dates : 1891-1899
Analyse :
Conseil municipal. - Délibérations : registre (1er octobre 1891 - février 1899). La commune est créée en 1891 de sa séparation de Rosendaël.
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Série : S - Fonds publics déposés Sous-série : 4S - Malo-les-Bains - Voir le fonds d'origine Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 01/01/1970 Ancienne cote : 1 D 2 Communicable en : 1899 |